Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNSET
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D.

Numéro de dépôt :
1463216
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2008

Présentation de la marque SUNSET

Déposée le 3 mai 1988 par la société MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D domicilié(e) Société Anonyme, route de Pringy - ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2110531) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2110531) - France.

La marque SUNSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNSET est expirée depuis le 3 mai 2008.

MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D a également déposé les autres marques suivantes : LE MOUSSE , FREE-MOUSSE , KATANA , M5PEN , PENCY , MAPED , THEOREME , TRIPLEX , CITY-MOUSSE , KAMI


MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D. - Société Anonyme, route de Pringy - ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2110531) - France - SIREN 325720423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2110531) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1998 n°2110531 - Publication au BOPI 1998-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249893 - Publication au BOPI 1998-02-17

Articles de bureaux (à l'exception des meubles), tampons encreurs, plumes, porte-plumes, stylos, crayons, marqueurs et tous instruments pour écrire.